Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par KELIDONIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORGACYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est KELIDONIA domicilié(e) 41 allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KELIDONIA, Monsieur Olivier Besancon domicilié(e) 41 Allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France.
La marque ORGACYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGACYCLE arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.
KELIDONIA - 41 allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France
KELIDONIA, Monsieur Olivier Besancon - 41 Allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Appareils de compactage de déchets [machines]; Appareils pour la récupération des déchets [machines]; Broyeurs à vide pour éliminer les déchets; Broyeurs de déchets à usage domestique; Broyeurs de déchets alimentaires; Broyeurs électriques de déchets; Broyeurs et compacteurs de déchets électriques; Broyeurs pour déchets [machines]; Compacteurs de déchets; Compacteurs de déchets [machines]; Compresseurs pour conteneurs de collecte de déchets [compacteurs]; Compresseurs pour véhicules de collecte de déchets [compacteurs]; Convertisseurs de déchets [machines]; Machines à comprimer les déchets industrielles; Machines d'extraction des déchets; Machines de gestion et de recyclage des déchets; Machines-outils pour l'évacuation des déchets; Machines pour broyer les déchets horticoles; Machines pour l'évacuation des déchets liquides; Machines pour le broyage de déchets; Machines pour le tri de déchets; Malaxeurs et compacteurs électriques d'élimination des déchets; Presses pour la mise en balles de déchets [machines]; Séparateurs de déchets; Souffleuses électriques pour déchets de gazon; Transporteurs d'ordures et de déchets; Transporteurs de déchets ;
Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets]; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de broyage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de compactage de déchets; Réparation de machines de traitement de déchets organiques; Réparation de machines de traitement de déchets industriels; Réparation de systèmes de traitement des déchets d'origine animale; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de broyage de déchets; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de compactage de déchets; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage] ;
Collecte de bennes à déchets; Collecte de conteneurs à déchets; Collecte de déchets commerciaux; Collecte de déchets industriels; Collecte de déchets liquides; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets]; Déversement de déchets [transport]; Élimination de déchets [transport]; Enlèvement de déchets; Enlèvement de déchets [transport]; Entreposage de déchets contaminés; Entreposage de déchets radioactifs; Évacuation de déchets liquides [enlèvement et transport]; Location de conteneurs pour le traitement des déchets; Location de conteneurs pour le stockage de déchets; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport]; Services de manipulation de déchets [transport]; Stockage de déchets; Transport de déchets; Transport de déchets contaminés; Transport de déchets médicaux et déchets spéciaux; Transport de déchets vers des décharges; Transport et entreposage de déchets ;
Contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets]; Décontamination de déchets nucléaires; Élimination de déchets toxiques industriels; Épuration d'effluents industriels [traitement des déchets]; Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets; Extraction de minéraux [valorisation] contenus dans des déchets; Incinération de déchets; Incinération de détritus et déchets; Incinération et destruction de déchets; Location d'appareils et de machines de broyage de déchets; Location d'appareils et de machines de compactage de déchets; Location de machines de broyage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de broyage de déchets; Recyclage chimique de déchets; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services d'incinération de déchets; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures; Services de destruction de déchets; Services de gestion des déchets [recyclage]; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Traitement chimique de déchets; Traitement de déchets; Traitement de déchets chimiques; Traitement de déchets dangereux par encapsulation; Traitement de déchets dangereux; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement; Traitement de déchets industriels; Traitement de déchets industriels à des fins de séquestration de carbone; Traitement de déchets nucléaires; Traitement de déchets toxiques; Traitement des déchets et/ou de l'eau; Traitement des déchets par électrolyse; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [recyclage] de déchets radioactifs; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets.
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