Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGACYCLE
KELIDONIA

Numéro de dépôt :
4440033
Date de dépôt :
24/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2028
ORGACYCLE de KELIDONIA

Présentation de la marque ORGACYCLE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par KELIDONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGACYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est KELIDONIA domicilié(e) 41 allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KELIDONIA, Monsieur Olivier Besancon domicilié(e) 41 Allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France.

La marque ORGACYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGACYCLE arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.


KELIDONIA - 41 allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France


KELIDONIA, Monsieur Olivier Besancon - 41 Allée des Gours - 13190 - ALLAUCH - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Appareils de compactage de déchets [machines]; Appareils pour la récupération des déchets [machines]; Broyeurs à vide pour éliminer les déchets; Broyeurs de déchets à usage domestique; Broyeurs de déchets alimentaires; Broyeurs électriques de déchets; Broyeurs et compacteurs de déchets électriques; Broyeurs pour déchets [machines]; Compacteurs de déchets; Compacteurs de déchets [machines]; Compresseurs pour conteneurs de collecte de déchets [compacteurs]; Compresseurs pour véhicules de collecte de déchets [compacteurs]; Convertisseurs de déchets [machines]; Machines à comprimer les déchets industrielles; Machines d'extraction des déchets; Machines de gestion et de recyclage des déchets; Machines-outils pour l'évacuation des déchets; Machines pour broyer les déchets horticoles; Machines pour l'évacuation des déchets liquides; Machines pour le broyage de déchets; Machines pour le tri de déchets; Malaxeurs et compacteurs électriques d'élimination des déchets; Presses pour la mise en balles de déchets [machines]; Séparateurs de déchets; Souffleuses électriques pour déchets de gazon; Transporteurs d'ordures et de déchets; Transporteurs de déchets ;

Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets]; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de broyage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de compactage de déchets; Réparation de machines de traitement de déchets organiques; Réparation de machines de traitement de déchets industriels; Réparation de systèmes de traitement des déchets d'origine animale; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de broyage de déchets; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de compactage de déchets; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage] ;

Collecte de bennes à déchets; Collecte de conteneurs à déchets; Collecte de déchets commerciaux; Collecte de déchets industriels; Collecte de déchets liquides; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets]; Déversement de déchets [transport]; Élimination de déchets [transport]; Enlèvement de déchets; Enlèvement de déchets [transport]; Entreposage de déchets contaminés; Entreposage de déchets radioactifs; Évacuation de déchets liquides [enlèvement et transport]; Location de conteneurs pour le traitement des déchets; Location de conteneurs pour le stockage de déchets; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport]; Services de manipulation de déchets [transport]; Stockage de déchets; Transport de déchets; Transport de déchets contaminés; Transport de déchets médicaux et déchets spéciaux; Transport de déchets vers des décharges; Transport et entreposage de déchets ;

Contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets]; Décontamination de déchets nucléaires; Élimination de déchets toxiques industriels; Épuration d'effluents industriels [traitement des déchets]; Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets; Extraction de minéraux [valorisation] contenus dans des déchets; Incinération de déchets; Incinération de détritus et déchets; Incinération et destruction de déchets; Location d'appareils et de machines de broyage de déchets; Location d'appareils et de machines de compactage de déchets; Location de machines de broyage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage de déchets; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de broyage de déchets; Recyclage chimique de déchets; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services d'incinération de déchets; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures; Services de destruction de déchets; Services de gestion des déchets [recyclage]; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Traitement chimique de déchets; Traitement de déchets; Traitement de déchets chimiques; Traitement de déchets dangereux par encapsulation; Traitement de déchets dangereux; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement; Traitement de déchets industriels; Traitement de déchets industriels à des fins de séquestration de carbone; Traitement de déchets nucléaires; Traitement de déchets toxiques; Traitement des déchets et/ou de l'eau; Traitement des déchets par électrolyse; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [recyclage] de déchets radioactifs; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets.